Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IRIS MAG »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, place du Gué de Maulny,72000 LE MANS (dossier no 2321559) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2321559) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPTOIRS MODERNES société anonyme - 1, place du Gué de Maulny,72000 LE MANS (dossier no 2321559) - 72000 - France - SIREN 575450317
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2321559) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321559 - Publication au BOPI 2006-08-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 9 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438953 - Publication au BOPI 2006-08-09
Inscription le 8 novembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208705 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 8 novembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208705 - Publication au BOPI 1996-11-08
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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